Actes réglementaires (Police)
Actes réglementaires (Police)
Police municipale - Arrêtés permanents
2017-242 : Lutte contre le bruit
2020-022 : Règlementation d'utilisation du Skate Park Vincent Guilpin, du City Stade et Pump Track
2020-180 : Extinction partielle de l'éclairage public
2020-220 : Interdiction de baignade dans le Lez
2021-244 : Création d'emplacements réservés aux véhicules des personnes Handicapées ou à mobilité réduite ZAC du Castelet
2021-245 : Création de passages protégés et de traversées piétonne bandes de vigilances et piste cyclable ZAC du Castelet
2021-246 : Régime de priorité ZAC du Castelet
2021-290 : Stationnements réservés au services publics
Montpellier Méditerranée Métropole - Extraits, registre des délibérations
– Cycles de l'eau - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de
l'Assainissement 2020
– Cycles de l'eau - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l'eau
potable et de l'eau brute pour l'année 2020
– Environnement - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) de
prévention et de valorisation des déchets - Rapport annuel du délégataire de
service public de l'usine de méthanisation AMETYST - Exercice 2020
Modernisation du système collectif d'assainissement des eaux usées
Par arrêté préfectoral, Montpellier Méditerranée Métropole a reçu l'autorisation de continuer l'exploitation du système collectif d’assainissement des eaux usées, en portant notamment sa capacité à 660 000 équivalents habitants.
ACCÈS DIRECT
